Article 1 :

Il est fondé entre les adhérents aux présents status une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : CLUSES HANDBALL

Article 2 :

Cette association a pour but l'enseignement et la pratique du Handball.

Article 3 :

Le siège social est fixé au domicile du secrétaire. Il pourra être transféré par simple décision du CA.
La ratification par l'assemblée générale sera nécessaire.

Article 4 :

L'association se compose de :

• Membres d'honneurs,
• Membres bienfaiteurs,
• Membres actifs ou adhérents.

Article 5 :

Pour faire partie de l'association, il faut être agrée par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées.

Article 6 :

Les membres :

• Sont membres d'honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l'association,
• Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent une cotisation annuelle fixée chaque année par l'assemblée générale.
• Sont membres actifs, ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme fixée par l'assemblée générale.

Article 7 :

La qualité de membre se perd par :

• la démission,
• le décès,
• la radiation prononcé par le C.A. pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

Reçu par la sous-préfecture de Bonneville le 27 juin 1989.
Association enregistrée sous le numéro 3682/89
auprès de la sous-préfecture de Bonneville, le 21 juillet 1989
par Monsieur le sous-préfet Philippe PIRAUX.